Hausse de la TVA: Forfaits Mobiles SFR 2011

Hausse de la TVA: Forfaits Mobiles SFR 2011
Par Redac - publié le 27/12/2010 à 00h00

Une semaine après Orange, SFR rend publics les tarifs qu'il appliquera au 1er février 2011, suite à la hausse de la TVA sur les services de télévision fixes et mobiles. les nouveaux tarifs des offres mobiles sont en partie conditionnés par la date de souscription. Ainsi, les augmentations ne sont pas les mêmes en fonction du type de forfait choisi et du moment auquel on y a souscrit. Voici la liste des changements de tarifs pour les forfaits souscrits après le 16/11/2010 :

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Pour tous les forfaits mobile qui ne sont pas mentionnées dans les onglets ci-dessus, le tarif TTC reste inchangé. Il s’agit notamment des forfaits : Essentiel (hors Essentiel Maxi), ABC, Accès, Mini, Bloqués Essentiel, Clé Internet 3G+ / Tablettes / iPad.

La hausse des tarifs est comprise entre 0,93 €/mois, pour une Série Limitée Forfait bloqué 40 min (engagement de 24 mois) souscrite en 1998, et 9,5 €/mois, pour un forfait Illymithics Absolu International (engagement de 12 mois). SFR met à disposition un tableau récapitulatif sur la page « Assistance » de son site web pour les forfaits qui ont été souscrit avant le 16/11/2010.

A noter que si votre contrat n'inclut pas la clause "Prix TTC, soumis à une TVA aux taux de 19.6% et 5.5%, et ajustés en fonction de toute modification relative à la TVA.", le code de la consommation vous permet de résilier votre contrat sans frais et dans un délai de 4 mois après l'entrée en vigueur de ce changement de tarif.

N'hésitez donc pas dès aujourd'hui à créer une Alerte hausse TVA sur notre site afin qu'on vous recontacte dès la mise en place de cette mesure ou sinon nous vous donnons rendez-vous dès février sur notre comparateur pour connaître les nouvelles tarifications des opérateurs et connaître les modalités pour changer d’opérateur.

Souscrire à une offre SFR.

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